Organisation et tâches de la Médecine du personnel
Organisation de la Médecine du personnel dans les établissements de soins Recommandations de la SOHF SOHF 2007 |
Aide-mémoire sur l'application de la loi sur le travail dans les hôpitaux et cliniques Définitions, durée du travail et du repos, service de piquet, protection spéciale des travailleuses - Maternité SECO 2016 |
Maladies professionnelles et prévention dans le secteur de la santé Site web SUVA |
Code de déontologie de la FMH: Annexe 4 - Directive à l'intention des médecins du travail Annexe 4, 16 octobre 1998 (révision 2019) |
Ordonnance sur la protection des travailleurs contre les risques liés aux microorganismes (OPTM) Ordonnance du 25 août 1999 (Etat le 1er janvier 2020) (832.321) |
Directive relative à l'appel à des médecins du travail et autres spécialistes de la sécurité au travail (Directive MSST) Commission fédérale de coordination pour la sécurité au travail (CFST) CFST 2017 (6508) |
Ordonnance sur les qualifications des spécialistes de la sécurité au travail Ordonnance du 25 novembre 1996 (Etat le 5 décembre 2006) (822.116) |
Loi fédérale sur le travail dans l’industrie, l’artisanat et le commerce (Loi sur le travail, LTr) LTr du 13 mars 1964 (Etat le 1er janvier 2021) (822.11) |
Ordonnance 1 relative à la loi sur le travail (OLT 1) OLT1 du 10 mai 2000 (Etat le 1er avril 2019) (822.111) |
Ordonnance 2 relative à la loi sur le travail (OLT 2) Dispositions spéciales pour certaines catégories d’entreprises ou de travailleurs OLT2 du 10 mai 2000 (Etat le 1er septembre 2016) (822.112) |
Ordonnance 3 relative à la loi sur le travail (OLT 3) Protection de la santé OLT3 du 18 août 1993 (Etat le 1er octobre 2015) (822.113) |
Ordonnance 4 relative à la loi sur le travail (OLT4) Entreprises industrielles, approbation des plans et autorisation d’exploiter OLT4 du 18 août 1993 (Etat le 1er mai 2015) (822.114) |
Ordonnance 5 relative à la loi sur le travail (OLT5) Ordonnance sur la protection des jeunes travailleurs OLT5 du 28 septembre 2007 (Etat le 1er juillet 2018) (822.115) |
Ordonnance du DEFR sur les travaux dangereux pour les jeunes Département fédéral de l'économie, de la formation et de la recherche (DEFR) Ordonnance du 4 décembre 2007 (Etat le 1er janvier 2013) (822.115.2) |
Loi fédérale sur l’information et la consultation des travailleurs dans les entreprises Loi sur la participation Loi du 17 décembre 1993 (Etat le 1er janvier 2011) (822.14) |
SECO: Commentaire de la loi sur le travail et des ordonnances 1 et 2 SECO 2020 |
SECO: Commentaire des ordonnances 3 et 4 relatives à la loi sur le travail SECO 2020 |
SECO: Commentaire de l’ordonnance 5 relative à la loi sur le travail - Protection des jeunes travailleurs SECO 2018 |
Loi fédérale sur l’assurance-accidents (LAA) LAA du 20 mars 1981 (Etat le 1er janvier 2021) (832.20) |
Ordonnance sur l’assurance-accidents (OLAA) OLAA du 20 décembre 1982 (Etat le 1er avril 2018) (832.202) |
Ordonnance sur la prévention des accidents et des maladies professionnelles (Ordonnance sur la prévention des accidents, OPA) OPA du 19 décembre 1983 (Etat le 1er mai 2018) (832.30) |
Ordonnance du DFI concernant les mesures techniques pour la prévention des maladies professionnelles provoquées par des substances chimiques Ordonnance du 26 décembre 1960 (832.321.11) |
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