Organisation et tâches de la Médecine du personnel

Organisation de la Médecine du personnel dans les établissements de soins
Recommandations de la SOHF
SOHF 2007
Aide-mémoire sur l'application de la loi sur le travail dans les hôpitaux et cliniques
Définitions, durée du travail et du repos, service de piquet, protection spéciale des travailleuses - Maternité
SECO 2016
Maladies professionnelles et prévention dans le secteur de la santé
Factsheet, 10 Pages A4
SUVA 2017
Code de déontologie de la FMH: Annexe 4 - Directive à l'intention des médecins du travail
Annexe 4, 16 octobre 1998 (révision 2008)
Ordonnance sur la protection des travailleurs contre les risques liés aux microorganismes (OPTM)
Ordonnance du 25 août 1999 (Etat le 1er juin 2012) (832.321)
Directive relative à l'appel à des médecins du travail et autres spécialistes de la sécurité au travail (Directive MSST)
Commission fédérale de coordination pour la sécurité au travail (CFST)
CFST 2017 (6508)
Ordonnance sur les qualifications des spécialistes de la sécurité au travail
Ordonnance du 25 novembre 1996 (Etat le 5 décembre 2006) (822.116)
Loi fédérale sur le travail dans l’industrie, l’artisanat et le commerce (Loi sur le travail, LTr)
LTr du 13 mars 1964 (Etat le 1er décembre 2013) (822.11)
Ordonnance 1 relative à la loi sur le travail (OLT 1)
OLT1 du 10 mai 2000 (Etat le 1er janvier 2016) (822.111)
Ordonnance 2 relative à la loi sur le travail (OLT 2)
Dispositions spéciales pour certaines catégories d’entreprises ou de travailleurs
OLT2 du 10 mai 2000 (Etat le 1er septembre 2016) (822.112)
Ordonnance 3 relative à la loi sur le travail (OLT 3)
Protection de la santé
OLT3 du 18 août 1993 (Etat le 1er octobre 2015) (822.113)
Ordonnance 4 relative à la loi sur le travail (OLT4)
Entreprises industrielles, approbation des plans et autorisation d’exploiter
OLT4 du 18 août 1993 (Etat le 1er mai 2015) (822.114)
Ordonnance 5 relative à la loi sur le travail (OLT5)
Ordonnance sur la protection des jeunes travailleurs
OLT5 du 28 septembre 2007 (Etat le 1er août 2014) (822.115)
Ordonnance du DEFR sur les travaux dangereux pour les jeunes
Département fédéral de l'économie, de la formation et de la recherche (DEFR)
Ordonnance du 4 décembre 2007 (Etat le 1er janvier 2013) (822.115.2)
Loi fédérale sur l’information et la consultation des travailleurs dans les entreprises
Loi sur la participation
Loi du 17 décembre 1993 (Etat le 1er janvier 2011) (822.14)
SECO: Commentaire de la loi sur le travail et des ordonnances 1 et 2
SECO 2017
SECO: Commentaire des ordonnances 3 et 4 relatives à la loi sur le travail
SECO 2017
SECO: Commentaire de l’ordonnance 5 relative à la loi sur le travail - Protection des jeunes travailleurs
SECO 2015
Loi fédérale sur l’assurance-accidents (LAA)
LAA du 20 mars 1981 (Etat le 1er septembre 2017) (832.20)
Ordonnance sur l’assurance-accidents (OLAA)
OLAA du 20 décembre 1982 (Etat le 24 janvier 2017) (832.202)
Ordonnance sur la prévention des accidents et des maladies professionnelles (Ordonnance sur la prévention des accidents, OPA)
OPA du 19 décembre 1983 (Etat le 1er janvier 2018) (832.30)
Ordonnance du DFI concernant les mesures techniques pour la prévention des maladies professionnelles provoquées par des substances chimiques
Ordonnance du 26 décembre 1960 (832.321.11)

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